Les aspects juridiques de la diffusion de livres sur Internet

BENYEKHLEF, Karim et Nicolas VERMEYS, « Les aspects juridiques de la diffusion de livres sur Internet », dans Guylaine BEAUDRY et al., Les enjeux de l’édition numérique pour les éditeurs, Montréal, Association nationale des éditeurs de livres, 2007, p. 181.

Est-il utile de le rappeler, Internet constitue un canal privilégié pour la distribution d’œuvres protégées par droit d’auteur. Le réseau permet de rejoindre un auditoire beaucoup plus vaste et assure une visibilité accrue. Évidemment, si les détenteurs de droits d’auteur désirent bénéficier de cet outil, ils doivent assurer eux-mêmes la distribution de leurs œuvres. Sinon, un tiers le fera, ce qu’a appris l’industrie musicale à ses dépens.

Tout comme cette industrie, les éditeurs littéraires doivent assurer une présence contrôlée de leurs œuvres sur le Web s’ils veulent éviter une distribution illicite et anarchique de celles-ci, les privant ainsi des profits associés à la vente d’exemplaires de telles œuvres. Pour ce faire, plusieurs choix s’offrent à eux. Si la majorité de ceux-ci visent la numérisation et la mise en ligne des œuvres dont ils détiennent les droits, cette mise en ligne peut se faire selon plusieurs modèles d’affaire. […]

Ce contenu a été mis à jour le 23 août 2014 à 11 h 39 min.